En visitant et en utilisant le site scooterlease.fr vous marquez votre accord avec les présentes mentions légales.
Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le responsable de publication de ce site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications.
Editeur du site et responsable de la publication
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES
58, avenue de Wagram
75017 Paris
SAS au capital de 300 000 €
RCS PARIS 324 081 143
TVA Intracommunautaire : FR 40 324 081 439
Responsable de la publication
Le directeur de la publication est : Joël Tudal
Hébergement
1&1 Internet AG
Brauerstr.
48 76135 Karlsruhe
Allemagne
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
TVA intracommunautaire FR 13 431303775
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site demeure la propriété exclusive de la société Paris Scooter Accessoires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement du directeur de publication du site.
Finalités du traitement des données
En cas d’inscription sur le site scooterlease.fr nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, informations événementielles, etc.).
Loi Informatique et Libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous par courrier :
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES
58, avenue de Wagram
75017 Paris
Conception et réalisation
Omnitic, sites Internet, ecommerce et applications Web
Attributions
Le site utilise des ressources de Icon made by Flaticon
Copyright 2023 Scooter Lease